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Licencier pour avoir dénoncé le harcelement

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nine
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Message : #1
Licencier pour avoir dénoncé le harcelement

Je suis licencier depuis de 20 octobre 2007 pour faute grave.
Depuis début 2006 je subissai du harcelement moral sans vraiment m'en rendre compte c'est mon médecin traitant qui m'a ouvert les yeux par apport à tout ce que je pouvais lui confier lors de mes visites.C'est que je me sentais moralement fatigué,usé j'en pouvais plus je ne dormais plus.Mon médecin à décidé de me faire un arrêt avec comme motif harcelement au travail + ITT 30jours.J'ai eu peur je n'ai pas pris cet arrêt mais un mois plus tard je fesais une dépréssion avec une TS.1mois d'arrêt. A mon retour j'ai essayé de tenir le coup en gardant le silence mais n'en pouvant plus j'en ai parlé au médecin du travail qui à voulu me faire arrété j'ai eu peur des représailles. J'ai alors décidé de faire face en disant à l'interréssé que le médecin du travail été informé,elle m'a rigolé au nez en me disant que j'avais tout perdu.
Je me suis retrouvé avec une lettre d'avertissement 4 pages,ou là j'était la plus mauvaise des salariés avec plein de choses fausses.Je suis allais voir inspection du travail qui m'a alors dit de faire une réponse a ce courrier en dénoncant tout ce que je subissai et qu'il valait mieux qu'il ne se déplace pas pour l'instant.Pas de réponse à ce courrier de ma direction. La médecine m'a mise inapte temporaire au travail et pendant mon arrêt " conflit social" 1mois elle est allé trouver mon employeur.
J'ai recu pendant mon arret une réponse a mon courrier 4 pages aussi comme quoi ils allaient faire une enquête mais que pour eux j'avais dénoncé le harcelement suite à un avertissement.Enquête négative normal dans une petite Sté de12 salarié. A mon retour le premier jour on m'a demandé de quitter l'entreprise avec une mise à pied conservatoire dans l'attente de mon entretien fixé sur cette mise à pied " motif harcelement non fondé"
Tout cela pour vous demander si mon employeur avait le droit de me licencier pour faute grave; la lettre de mon licenciement a pour motif faits particulirement graves,et reprends des phrases de ma lettre.Mon comportement d'après lui constitue un manquement grave à mes obligations professionnelle et aux règles essentielles dans mes relations avec mes collegues et reprend comme fait ma lettre de licenciement. A aucun moment je n'ai été convoqué pour m'expliqué ou pour l'enquete.
Dénoncé le harcèlement rend la victime coupable ????

12-30-2007 11:18 AM
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Maître Stéphane Boudin
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Messages : 830
Groupe : Registered
Inscription : Nov 2007
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Message : #2
RE: Licencier pour avoir dénoncé le harcelement

Le problème est ici bien évidemment de prouver la réalité du harcèlement. En dehors des répercussions sur votre état de santé, avez-vous des preuves effectives (mise au placard, brimades, vexations, traitement différent par rapport aux autres salariés) ? Il semble que le "harceleur" ne soit pas ici l'employeur. Si c'est le cas, d'autres salariés ont-ils été victimes de cette personne ?

Si je comprends bien, la médecine du travail vous a déclaré inapte temporairement à votre poste de travail.

Concernant le motif du licenciement, cela me semble assez contestable. A partir du moment où vous pourrez prouver le harcélement, le licenciement tombera. Vous obtiendrez alors des indemnités pour harcèlement moral ainsi que toutes les indemnités attachés à la requalification du licenciement en licenciement sans cause réelle et sérieuse.

Attention à envisager de vous faire aider notamment pour un avocat pour votre dossier. Le harcèlement moral est une notion très flou, très factuel auquel les conseillers prud'homaux sont en règle général assez peu sensibles. Ainsi, attendez vous à une procédure longue et complexe.


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12-30-2007 03:04 PM
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