Vous êtes victime de licenciement ?

Consultant senior en SSII depuis le 19 juin 2002 j'ai subir un licenciement pour faute grave au motif suivant

Copie de la lettre recommandé

A la suite de notre entretien préalable à licenciement en date du 16 janvier 2007, nous vous informons que nous avons décidé de procéder a votre licenciement pour faute grave aux motifs suivant:

en qualité de consultant senior, vous devez appliquer la politique commerciale de la société. Or , nous avons constaté que vous adoptiez un attitude d'opposition systématique et dénigrement tant vis a vis de la société que de ses dirigeants.
Notamment vous n'avez de cesse de remettre publiquement et injustement en cause la politique commerciale arrête par la direction ainsi que les objectifs fixes par votre supérieur hiérarchique et la rémunération y afférente.
par ailleurs, nous avons été alertes, par votre supérieur et vos collègues, de votre agressivité constante et injustifié a leur encontre
enfin nous avons constate que vous avez déclaré des journées d'absence maladie sans justification
Nous ne pouvons tolérer votre attitude constitutive d'une insubordination caractérisée, qui nous cause un préjudice commercial et empêche le fonctionnement normal de votre service. les explications que vous nous avez fournies lors de notre entretien préalable ne nous permettent pas de modifier notre appréciation a cet égard
compte tenu de la gravite des faits, votre maintien même temporaire au sein de la société s'avère impossible.
en conséquence, votre licenciement sera effectif des la première présentation de cette lettre, sans préavis ni indemnité de rupture.

En fait je me suis retrouvé en inter contrat durant une très longue période sur l’année 2006 indépendamment de ma volonté en fait 19 jours en clientèle. 3 visite en avant ventes
Je suis tombé malade du mois d’octobre au 5 janvier, j’ai repris mon travail le 8 janvier « justifier par un médecin contrôleur » ce jour j’ai subi un interrogatoire médicale par le DRH et mon Directeur lors de cette entretien ils m’ont conseillé d’envisage une démission en vue de trouver un emploi local chose que j’ai refusé alors ils m’ont mis la pression en me disant qu’ils allaient m’envoyer sur des missions que je n’arriverai pas a supporter ou soit de trouver un accord pour mon départ.
A vrai dire ils ne m’ont pas laissé le choix « trouver un accord »
Ils m’ont proposé une transaction équivalente à 6000€ que j’ai refusé ensuite une deuxième de 11000€ que j’ai refusé.
Le 19 janvier mon directeur ma donné un rendez-vous avec mon DG
Lors de ce rendez-vous je me suis trouvé contraint de signé les papiers concernant mon licenciement
- Entretien préalable antidaté
- Lettre de contestation antidaté
- Transaction antidaté

La transaction contient les termes suivants
12000€ en incluant 17 jours de congés payés

Tous ces documents sont conservés par mon DG
Il n'as pas voulu me les remettre

Aucune sanction n’a été faites à mon encontre pendant toutes ma présence dans l’entreprise aucun de ces faits n’est vrai
J’ai eu du mal à obtenir mon certificat de travail et attestation d’Assedic « obtenu le 8 février »
Concernant mon solde tous compte, celui-ci se retrouve en négatif donc ils refusent de me le remettre si je ne leur fait pas un chèque

Apres de multiple appel je n'ai toujours pas pu recuperé ma derniere fiche de paye etant donné qu'ils en ont 2 une négative et 1 positive.

cette semaine j'ai enfin reussi a obtenir des informations, soit disant que j'allais recevoir mon cheque de transaction (1 an apres).
Mais le soucis c'est qu'il manque 1 mois de salaire celui de Janvier qui ce retrouve ne negatif suite a "36 jours de maladie non subrogée" et evidement mes conges et rtt en moins par rapport a la transaction.

J'ai reussi a obtenir par mail la preuve de toute cette manipulation

Je ne sais pas si ma cause est defendable aupres du prud homme ou si je doit prendre le cheque et enfin passer à autre chose

Si vous pensez qu’il es possible de faire quelque chose merci de prendre contact avec moi

Ce message a été modifié le: 01-31-2008 11:12 PM par stf95.

Vous vous êtes fait mené par le bout du nez.

Vous avez deux solutions. Laissez tomber et acceptez ce qu'on vous a proposé.

Prendre un avocat pour tenter de rattraper cette situation désastreuse.

Vous êtes malheureusement l'exemple typique du salarié qui a essayé de négocier une transaction seule et pour qui, les choses se sont mal passés. Si de nombreux sites conseillent l'intervention d'un avocat pour négocier un accord transactionnel, c'est bien que son rôle est décisif.

Je suis tout a fait d'accord avec vous.

Ils m'ont mis une telle pression que je n'ai pas voulu allez plus loin. Je sortais de 3 mois de maladie.

Aujourd'hui je suis pret a me battre contre eux, alors si vous pouvez me donner des conseils je suis preneur

Merci

Votre seule solution est à mon avis de faire le point avec un avocat sur tout votre dossier. Il vous aidera soit à récupérer votre dû au besoin en renégociant à la hausse l'indemnité transactionnelle, soit à faire totalement annuler la transaction (sous réserve que vous ayez les preuves nécessaires) et à saisir le CPH.

En tout les cas, ne restez pas seul pour vous défendre.

je suis pret a prendre un avocat, mais pour le moment ce sont mes finances qui ne me le permette pas.

Etant donné que je vais recevoir le cheque de transaction "normalement" demain serait-il judicieux pour moi de l'encaisser pour pouvoir consulter un avocat et de ce faite lancer une procedure. Ou si le faite de l'encaisse vaut tout simplement pour accord de la transaction passée

Non, l'encaissement ne vous empêchera pas de contester la transaction mais il faudra être éventuellement prêt à devoir rembourser l'indemnité transactionnelle le temps que la procédure judiciaire se déroule, ce qui va prendre plusieurs mois.

Si vous ne pouvez pas vous le permettre, il vaudrait peut être mieux laisser tomber.

Sinon, l'avocat peut toujours vous prendre un honoraire de diligence raisonnable et un honoraire de résultat en cas de renégociation du montant de la transaction. C'est comme cela que je procède pour la majorité de mes clients en matière de négociation de transaction.

Ce message a été modifié le: 02-01-2008 12:05 AM par Maître Stéphane Boudin.

D'accord je comprend tres bien.

Donc je n'ai plus cas prouver la faute dans mes derniers echange par mail avec mon ancienne entreprise.

J'espere que le faite de reclamer mes documents prouve ma bonne foi et que le faite que je n'ai toujours pas eu ma fiche de salaire peux montrer cette faute. en plus sur le dernier mail il met indiqué que je vais recevoir les originaux de la transaction par recommendé avec AR

Pensez-vous que je sois suffisant?

Pensez-vous que je dois faire constater par huissier l'ouverture du recommandé contenant tous les documents originaux de mon licenciement?

Le problème n'est pas là. Si vous voulez remettre les choses à plat, il va falloir faire annuler la transaction et pour cela démontrer soit qu'elle a été bien antidatée, soit que les concessions ne sont pas réciproques, soit que votre consentement a été vicié.

Tout dépend pour l'huissier de ce qu'il y avait comme document dans la lettre RAR.

la ca ce complique pour moi je risque fort de faire appel a vos service

voici les documents originaux qui aurait du etre en ma possession et qui seront dans le recommandé

- Entretien préalable antidaté
- Lettre de contestation antidaté
- Transaction antidaté

Ce message a été modifié le: 02-01-2008 12:16 AM par stf95.