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besoin d'aide licenciment abusif ou pas?
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fredily
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besoin d'aide licenciment abusif ou pas?
bonjour a tous et merci pour ce forum.
Je vait éssayé d'etre le plus clair possible et faire le moins de faute possible (je ne suis pas une lumiere dans ce domaine)
Je me présente :frederic 32 ans chauffeur livreur dans une boite en négoce de matériaux de construction dans l'allier a cusset ,embauché le 23 mars 2006
Mon contat de travail stipule ceci :
LIEU DE TRAVAIL:
-allier sud
-agence de ratachement cusset
En 2007 (a partir de janvier) ,mon chef d'agence me demande d'aller travaillé sur le site de lapalisse pour y éffectué des livraison et ceci 2 fois par semaine et avec mon véhicule perssonnel.
L'agence de cusset ce trouve a 3 kms de chez moi et lapalisse 28 kms, donc il me propose un indemnité kilométrique a la hauteur de 0,35 ctm d'euros du kms (comme l'orsque l'on part en formation)
chose que j'ai accepté donc cela me fesait déclaré en frais :
400 a 450 kms par mois soit 140 a 157,50 euros + les frais de repas avec présentation de justificatif a la hauteur de 11 euros et ceci a condition d'etre en livraison,ce qui était rarement le cas mais bon!
Nous somme 3 chauffeur a cusset pour 2 camion car en décembre 2006 il en ont enlevé 1 car il n'était pas rentable!
-Donc le LUNDI :cusset (chauffeur 1 en récup)
MARDI:lapalisse
MERCREDI : récup
JEUDI:lapalisse
VENDREDI: cusset (chauffeur 2 en récup)
Puis voila un nouveau chef d'agence qui est arrivé en novembre 2007 et qui a décidé de tous changer!
A partir de janvier 2008 il décide de réduire les heure d'ouverture de l'agence . ex:
avant : 7h30 12h00 13h45 18h00
maintenant : 7h30 12h00 14h00 17h30
Donc maintenat 1 seul journé de recup par mois et tous le pressonnel est present 5 jour par semaine.
Dons maintenant il y a 3 chauffeur pour deux camions présent tout les jours;
Il d'écide donc de me changé d'agence et de me rataché a celle de l'apalisse (sans avenant) et ceci 5 fois par semaine et sans indemnité kilométrique.
Je leur explique que ceci aura pour concéquence la pertre indirect de ma rémunération :
1100 kimometre par mois + obligation de manger sur place
+ de 300 euros celon mes calcul avec mon salaire de 1060 net
Il me propose donc en négocien 140 brut d'augmentation de salaire mais pas plus !
Dons j'ai refusé et je suis licencié pour faute réell et sérieuse
On t-il le droit c'est inguste ,avant j'avait des frais et que m'aintenant plus rien, en plus 5 fois par semaine !
Je ne peut me permettre meme avec la meilleur volonté du monde!
En plus je n'est pas de transport en commun pour me rendre a lapalisse,commen je fait le jour ou ma voiture me lache ou tombe en panne.
Je suis en préavie jusqu'au 17 mars dons je suis dispenssé!
merci pour vos réponsse
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| 19-02-2008 17:45 |
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cloclo
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RE: besoin d'aide licenciment abusif ou pas?
Bonjour,
Je crois que ce n'est pas un hasard ces changement d'horaires qui aboutissent à licencier un salarié de trop sur le site ....par des chemins détournés !
Il faudrait que vous nous reproduisiez le passage exact de votre contrat de travail qui spécifiait le lieu de travail : Allier sud -Agence de rattachement cuset.
C'est important pour juger si l'affectation à Lapalisse constituait ou non une modification du contrat de travail .
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| 19-02-2008 19:23 |
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fredily
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RE: besoin d'aide licenciment abusif ou pas?
bonjour, et merci pour votre réponsse!
En faite sur mon contrat il est ecrit éxactement ceu-ci :
LIEU DE TRAVAIL:
-Allier sud
- Agence de ratachement cusset
voila c'est tout
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| 19-02-2008 19:33 |
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cloclo
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RE: besoin d'aide licenciment abusif ou pas?
A mon avis :
Votre contrat de travail mentionnant Allier sud -le changement de lieu de travail vers Lapalisse décidé par votre employeur relevait plus d'un changement des conditions de travail que d'une modification de votre contrat de travail.
En effet, Cusset et Lapalisse sont situées sur le même bassin d'emploi et bien sur dans la zone Allier Sud
La nuance est importante si l'on veut examiner les recours possibles.
Il est plus facile de condamner un licenciement à la suite d'une modification du contrat de travail que des conditions de travail.
Je suis pessimiste sur l'issue d'une procédure prud'homale dans la mesure ou l'employeur vous a fait une proposition d'indemnisation de près de la moitié des frais de déplacement que vous avez chiffrés.
L'avis d'un juriste serait le bienvenu .
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| 19-02-2008 19:54 |
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fredily
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RE: besoin d'aide licenciment abusif ou pas?
J'ai pris un avocat et lui me dit que je serait dans mes droit et que ci on arrivait a prouver que le licenciment est abusif ,obtenir 10 mois de salaire en indémnité.
Mais ci je suis la ce soir c'est pour avoir vraiment confirmation et de pouvoir dormir tranquille, car ca travail!!!!!
merci pour vos réponsse
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| 19-02-2008 20:05 |
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fredily
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RE: besoin d'aide licenciment abusif ou pas?
Bonjour a tous.
Voila j'ai été voir mon avocat aujourd'hui avec la lettre de licenciment, il me dit que je suis a 100 pour 100 dans mais droit ,et lance de suite la procédure au prudhome,il va réclamé 15000 euros et au niveau des convention d'honoraire il m'en reparle a la prochaine convocation (un fixe + resultat).
Celon lui il cache un licenciment économique,et vu la perte finaciere que cela me pose et pas de transport en commun dispo pour lapalisse ,cela me place dans mais droit !
Quand pensez vous?
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| 20-02-2008 16:51 |
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cloclo
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RE: besoin d'aide licenciment abusif ou pas?
C'est vrai que ça cache peut être un licenciement économique mais pour ce faire l'employeur ayant un devoir de reclassement devait vous proposer un poste sur Lapalisse que vous auriez refusé.
Il souhaitait peut être éviter un licenciement éco pour se garder la possibilité de revenir dans de brefs délais à 3 chauffeurs et en fin de compte ces changements d'horaires ne visaient peut être que votre refus ...et votre licenciement.
Bon courage pour la suite...et si ça vous interesse voir le site :
http://www.village-justice.com/articles/...,2216.html
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| 20-02-2008 19:17 |
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fredily
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RE: besoin d'aide licenciment abusif ou pas?
merci beaucoup,je garde confiance surtout apres mon dv de cette aprem midi!
-En espérent avoir gain de cause
Arrive t'il qu'un avocat ce trompe ,qu'il dise (vous ete dans vos droit ont attaque) et ,(que tout compte fait ont perd ) ?????????
En tout cas merci beaucoup pour vos réponsse.
Cordialement.
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| 20-02-2008 22:44 |
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cloclo
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RE: besoin d'aide licenciment abusif ou pas?
Il peut arriver qu'un avocat surestime les chances de succés de sa procédure inconciemment.... ou plus ou moins conciemment.... s'il n'a d'autres fins que d'empocher des honoraires.
Mais dans tous les cas de figure il doit monter un dossier et développer une argumentation juridique cohérente ...ce qui écarte quand même les escrocs comme on en trouve partout.
Il y a aussi des décisions de jugements prud'homaux défavorables au salarié qui n'ont aucun fondement juridique et qui necessitent d'aller en appel pour faire reconnaitre vos droits par des juges professionnels
C'est peut être le plus frustrant pour le salarié et son conseil puisqu'il faut repartir sur une nouvelle procédure qui va prendre du temps et côuter de l'argent alors qu'il aurait pû en etre autrement si les juges de 1ere instance avaient fait un peu mieux leur boulot ( les conseillers prud'homaux ne sont pas des professionnels et la majorité d'entre eux n'ont jamais fait d'études de droit)
Moralité : il faut faire confiance à votre avocat et lui demander qu'il vous explique les points faibles et les points forts de votre dossier de même qu'il faudra convenir avec lui du montant des honoraires pour ne pas qu'il y ai de déconvenues par la suite - optez de préférence pour une convention d'honoraires (une partie fixe et un pourcentage sur les sommes gagnées au procès)
PS. 10 mois de salaire en indemnités par rapport à votre ancienneté (- de 2 ans) je n'y crois pas !
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| 21-02-2008 09:56 |
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fredily
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RE: besoin d'aide licenciment abusif ou pas?
Ok merci beaucoup!
Pourquoi m'aurait-il dit qu'il allait demander 10mois alors?
Combien de tems dur la procedure?
Apparament il était sur de lui,sur le faite que c'est un licenciment abusif.
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| 21-02-2008 10:51 |
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licenciement.admin
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RE: besoin d'aide licenciment abusif ou pas?
PS. 10 mois de salaire en indemnités par rapport à votre ancienneté (- de 2 ans) je n'y crois pas !
improbable en effet!!!
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| 21-02-2008 11:14 |
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cloclo
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RE: besoin d'aide licenciment abusif ou pas?
Il vous a dit qu'il allait demander 10 mois mais ...en sachant qu'en cas de succes , il n'en obtiendrait que 3, 4 ou 5.
Il y a un barème : Plus de 2 ans d'ancienneté , c'est 6 mois minimum en cas de licenciement sans cause réelle et sérieuse (licenciement abusif);
Moins de 2 ans et ou si l'entreprise a moins de 11 salariés: c'est pas moins d' 1 mois avec la possibilité d'obtenir plus en fonction du préjudice mais ça reste à l'appréciation des conseillers prud'homaux.
La procédure jusqu'au jugement dure en moyenne 8 à 9 mois, mais il y a possibilité de transaction à tout moment (ce qui évite d'aller jusqu'au jugement);
Pour ma part je ne suis pas sur que ce soit un licenciement abusif - Tout repose sur l"absence de moyens de transport mais comme vous vous y rendiez déjà avec votre véhicule personnel comme des centaines de milliers de personnes qui se rendent sur leur lieu de travail , l'appréciation du fondement du licenciement repose sur la proposition d'indemnisation qui vous a été faite; Etait-elle suffisante ou trop faible ?-mais ce n'est qu'un avis et rien d'autre.... qu'un avis .
http://www.village-justice.com/recherche...ercher#113
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| 21-02-2008 12:38 |
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fredily
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RE: besoin d'aide licenciment abusif ou pas?
merci.
Pour l'ancieneté je suis rentré dans l'entreprise le 22 03 2006 et mon préavie s'arrete le 17, 03 2008 donc presque 2 ans a quelque jour pret . (quand penssez vous?)
Sinon la proposition qui ma été faite est de 140 brut soit 110 net qui ne couvre meme pas les frais d'éssence 157,40 euros pour mon véhicule qui fait du 10 l au 100 et cei pour 1100 kilometre par mois!
Et tout cela sans compté les frais pour manger sur place le midi! a 11 euros le menu du jour ca chiffre sur 21 j!
avant pour y aller 2 fois par semaine je persevait 0,35 cm du kilometres soit (400 kms * 0,35 ) donc 140 net ,et la pour 5 fois soit 1100 kms a 1200 il me propose 140 brut (ya un petit souci)
avant mon salaire était 1100 + (frais) 140 egale 1240
+ 2 repas par semaine a déduire de mon salaire : soit en gros 9 repas a 11 euros egale :99 euros
- moins frais d'éssence 70 euros pour 2f par semaine
donc 1240 -99 -70 egale 1071 qui me reste en revenu net!
exemple de maintenant (ci j'avait accepté):
salaire 1100 net + la proposition a 140 brut soit 109 net (un peu pret)
-Egale 1209 euros - frais d'éssence 150 euros -egale 1059
moins 21 repas a 11 euros un peu pret (soit 211 euros) égale:
1059 -211 egale 848 euros net qu il me resterait .
avant: 1071 net de revenu
maintenant : 848 net de revenu
vous comprenez pourquoi j'ai refusé!
merci ,quand penssez vous?
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| 21-02-2008 15:32 |
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fredily
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RE: besoin d'aide licenciment abusif ou pas?
Maitre boudin ,quand penssez vous?
J'aimerai avoir votre avis .
Merci
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| 21-02-2008 17:51 |
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cloclo
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RE: besoin d'aide licenciment abusif ou pas?
Je laisse la place mais je tenais à vous dire que Je comprends parfaitement votre refus et c'est bien ce qu'attendait votre employeur .
Pour les 2 ans il faut décompter de la date d'entrée à la date de présentation de la lettre recommandée.
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| 21-02-2008 18:07 |
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