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Bienvenue, Visiteur ! (IdentificationS'inscrire) Date actuelle: 07-27-2008, 03:16 AM


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harcèlement moral, quels sont mes droits

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Maître Stéphane Boudin
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Message : #11
RE: harcèlement moral, quels sont mes droits

Vos horaires ont été changés de quelle manière précisément (modifications et procédé) ? Le délai a été de 48 heures, c'est bien cela ? Comment l'employeur a justifié la modification ? Votre contrat mentionnait-il précisément les horaires de travail et indiquait-il qu'ils pouvaient être modifiés ?


Vous faire licencier n'est pas la bonne solution. Vous ne pourrez ensuite reprocher la situation à votre employeur et vous bénéficierait seulement de l'assurance chômage. Il vaut mieux soit prendre acte de la rupture de votre contrat de travail, soit demander la résiliation judiciaire du contrat en justice.


Webavocat, le blog d'informations juridiques en droit du travail
02-03-2008 04:43 PM
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sponsors
titane
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Message : #12
RE: harcèlement moral, quels sont mes droits

Merci Chag,

merci pour cette réponse rapide, j'ai bien pensé prendre RDV à la médecine du travail mais mon médecin pense que c'est encore trop tôt lui même connaissant mes patrons pense qu'ils viendrons vite au licenciement c'est une petite structure(boulangerie) et puis ils sont malins je n'ai personne pour prouver qu'ils exercent du harcèlement moral même si tous les clients qui me connaissent depuis 4 ans me soutiennent à 100%... Je ne voullais pas craquer pour ne pas me retrouver dans cette situation mais un soir j'ai fini le service en larmes devant les clients et j'ai filé directt chez mon médecin, mon mari leur à emmener mon arrêt et là ils ont vus rouge, c'est parti en discours complètement incohérant leur souhait c'est que je parte de mon propre chef "quand on ne se plait pas à endroit on part..." en fait nous avions prévu de nous installer en commerce avec mon mari en septembre mais on a toujours pas trouvé donc je suis restée à mon poste et c'est là que tout à commencé!!! eux pensais ne pas avoir à me licencier. Ils n'ont pas l'air de voulloir lacher de plus si ils me licencient ils ne pourrons pas reprendre qqu'un derrière alors qu'ils ont besoin d'une vendeuse. C'est compliqué...

en tout cas merci pour cette réponse

02-03-2008 06:16 PM
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titane
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Message : #13
RE: harcèlement moral, quels sont mes droits

Bonsoir Maître,

pour mon changement d'horaire, mon patron m'a en fin de saison signalé que mes horaires allait changer, puis début septembre il m'a remis ma nouvelle feuille d'horaire
(mardi, vendredi : 10h-12h30 puis 15h-19h30
jeudi : 10h12h30 puis 16h-19h30;
le mercredi:9h-13h;
le samedi: 7h-13h et enfin le dimanche 8h00-13h00)
Motif : sa femme à besoin de tps libre....
a prendre en compte dès le lendemain mais étant donné que la nourrice de ma fille était en arrêt maladie et que mon mari ne pouvait pas la garder pendant ces horaires ils ont acceptés à grand regret de me faire commencer le surlendemain... je leur ai dit que ces horaires ne me convenaient pas pour s'organiser avec ma nourrice ce n'était pas facile avant j'étais du matin (7h-13h 6jours sur 7 et c'était bien plus facile à gérer et j'habite à 10km donc 3jours semaines je me retrouve à faire 40km bonjour les frais...pour travailler 2h30 le matin et 3 ou 4 h l'après midi c'est pas rentable!!!
là ils m'ont dit: si t'es pas contente tu sais ce qu'il te reste à faire...
Mon mari n'ayant plus de travail j'ai pris sur moi et j'ai assumé, voyant que je ne démissionnais toujours pas ils ont totalement changé de comportement : plus de pose café (ou une fois que tous les autres avaient fini), dès que je discute un peu avec les autres ouvriers mon patron rapplique pour que je retourne à la boutique(alors que celle ci est vide...) critiques sur mon travail etc... et je n'ai même pas eu une des deux fêtes (Noël ou 1er de l'an)(ils m'ont fait venir que pour 3h le 1er janvier) alors qu'avec les anciens patrons on s'arrangeait et les autres ouvriers en ont eu une des deux!!! et la dernière fois que j'ai eu à supporter leur critiques il m'a lancer que mes horaires allaient encore changer(à mon mari il lui a dit qu'il allait me faire chier...)mais que là il ferait ça dans les règles en me les envoyant par recommandé.

mon cdi fonctionne par avenant en cas de changement d'horaire mais là j'ai refusé de le signer n'étant pas d'accord avec ses horaires là...

comment puis je rompre mon contrat sans risquer en plus de ne plus toucher les assedics n'ayant plus qu'un seul revenu et nous avons une petite fille de 2ans.

merci pour votre aide

02-03-2008 07:36 PM
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Maître Stéphane Boudin
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Messages : 827
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Message : #14
RE: harcèlement moral, quels sont mes droits

Bon, vous avez matière à faire quelque chose.

Il semble que l'on puisse aller vers une qualification de modification du contrat de travail et non des conditions de travail vu la grosse modification de vos horaires. Le licenciement de l'employeur doit alors être pour cause réelle et sérieuse et non pour faute.

De plus, le licenciement pour cause réelle et sérieuse reste contestable si le motif à l'origine de la modification ne tient pas la route.

Un examen de votre situation par un avocat vous permettra d'avoir confirmation de ce que je vous dit.

Vous pourrez ensuite soit faire pression sur votre employeur pour éviter le licenciement, soit pouvoir utilement le contester par la suite si le licenciement est inévitable.


Webavocat, le blog d'informations juridiques en droit du travail
02-03-2008 10:00 PM
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chag
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Message : #15
RE: harcèlement moral, quels sont mes droits

bonjour Maître BOUDIN,
[/align]

02-04-2008 06:23 PM
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chag
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Message : #16
RE: harcèlement moral, quels sont mes droits

Je sors de l'entretien avec mon employeur et comme prévu elle m'a démoralisé.
Pour le harcèlement,elle m'a dit qu'il fallait le prouver,qu'un grang gaillard comme moi n'est pas influençable,que le harceleur aussi a des attestations.
Elle m'a dit aussi qu'elle a vécu de l'harcelement moral et qu'il ne faut pas faire confiance aux avocats car je vais me retrouver tout seul.
Pour les heures supplémentaire,il faut aussi le prouver car en tant que responsable d'exploitation je n'ai pas de planning, ceux que j'ai ils ne l'ont pas donc j'aurai pu gonfler mes heures.
Elle a en sa possession le système "vivafleet",c'est un traçage de véhicule qu'ils ont installés sur toutes la flotte de l'entreprise et elle dit que c'est une preuve que je n'es pas fait ces heures sup. le souci c'est que quand je devai gérer un concert,je ne prenai pas ce véhicule mais un de 5 places, et mon véhicule est souvent pris par des collègues pour se dépacer.
Pour la visite médical, il ne craigne rien
Donc elle m'a fait 2 propositions,dés que je sors de mon arrêt:
1) Reprendre mon poste
Voila l'ambiance,mais en même temps je ferai 35h / semaine
2) Intégrer un autre poste avec une baisse de salaire
Plus de pressions,plus de responsabilité,+ de temps libre
En gros, elle m'a fait comprendre que je pouvai rien contre eux.
Une dépression pendant une depression = moi

02-04-2008 06:25 PM
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