Bonjour,

voilà, cela fait 10 ans et 2 mois que je travaille dans ma société et j'ai toujours fait ce que l'on m'a demandé. Je suis technicien sur site et en atelier dans l'informatique, le téléphonie et le photocopieur. J'ai toujours fait des heures supplémentaires, mais hélas, non rénumérées. la faute que j'ai effectué et que je me suis fait arrété par la police en état d'ébriété avec la voiture de la société en dehors des heures du travail (20H45) avec suspension du permis pour une période de 6 mois.
Malgrès la suspension de permis, je continue à effectuer mes interventions en bus.
Mon patron m'a envoyé un courrier avec AR pour une convocation où il envisage une mesure de licenciement.
Ma question est donc, dans le cas d'un licenciement, est-ce une faute grave ou lourde et surtout, quelle défense puis-je avoir?

D'avance merci pour vos réponses.

femur

bonjour FEMUR
Effectivement ton employeur peut envisager ton licenciement s'il etabli que la supension de ton permis de conduire t'empeche de mener à bien ta mission
exemple: un chauffeur ou livreur sans permis.
pour répondre à ta question , sur le motif et la degré de gavité du licenciement, tout depend du bon vouloir de ton employeur
en effet, si tu prouves que tu peux continuer à remplir ta mission sans "prejuice" pour ta boite , la faute réelle et serieuse peut etre retenue.
le seul "hic" , et non des moindres, c'est que tu circulais à bord du vehicule de service ,[/i]en dehors des heures de service, d'où
une question: as tu l'autorisation de l'utiliser en dehors de tes missions?
en effet , si la réponse est non, il pourrait te charger pour cela aussi
bon courage
à ton service

Bonjour ALEX13,

Je continue à remplir ma mission, mais uniquement dans la ville en bus n'ayant plus de permis alors que normalement, j'intervenais sur toute la région. Par contre, effectivement, je n'avais l'autorisation pour utiliser le vehicule en dehors des heures de travail.
Un petit détails concernant les heures supplémentaires, elles n'ont jamais rénumérées, ni récupérées car dans cette société, les heures supplémentaires et les RTT n'existent pas malgès que je suis aux 35 Heures.

femur

Ne melangeons pas les faits,
donc , je comprends que tu ne peux plus effectuer ta mission telle que definie lors de ton embauche , et dès lors ton employeur peut te sanctionner , de fait.
par ailleurs , concernant le cadre d'utilisation du véhicule, il semble ,comme je le craignai ,que tu n'avais pas autorisation de l'utiliser hors de ton service et de tes horaires
donc , attends toi à une sanction sévère , navré pour cettte nouvelle.
concernant les heures supplementaires que tu as effectuées , je présume que tu as en as les preuves (en général on note les horaires sur les ordres de mission) tu es en droit de revendiquer leur paiement. je présume que tu as des collègues dans la meme situation....
bon courage